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Titre : La Casa de Contratacion Type de document : document électronique Auteurs : Frédéric Dupont, Auteur Editeur : Publius Historicus, 2005 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 16e siècle / droit commercial / navigation / route maritime Résumé : Page personnelle présentant l'organisme créé en 1503, spécialisé dans la réglementation du trafic entre les colonies des Indes de l'ouest et l'Espagne. Son rôle est de s'assurer que tout navire quittant Séville (seul port de départ autorisé) soit muni des équipements nécessaires à la navigation et à la survie de l'équipage et du navire. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.publius-historicus.com/casac.html La Casa de Contratacion [document électronique] / Frédéric Dupont, Auteur . - Publius Historicus, 2005 . - [2p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 16e siècle / droit commercial / navigation / route maritime Résumé : Page personnelle présentant l'organisme créé en 1503, spécialisé dans la réglementation du trafic entre les colonies des Indes de l'ouest et l'Espagne. Son rôle est de s'assurer que tout navire quittant Séville (seul port de départ autorisé) soit muni des équipements nécessaires à la navigation et à la survie de l'équipage et du navire. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.publius-historicus.com/casac.html
Titre : L'image publicitaire, affiche et annonce presse : Dérives Type de document : document électronique Auteurs : Bruno Poyard, Auteur Editeur : CRDP de Grenoble, 2007 Description : [env. 4p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : campagne publicitaire / droit commercial / image publicitaire / publicité / santé publique / sexisme Résumé : Dossier sur le message publicitaire et ses dérives. Régulation du discours publicitaire suite à des excès et nécessité de protéger le consommateur. Le BVP (Bureau de Vérification de la Publicité). Principaux dérapages autour du tabac et de l'alcool, des habitudes alimentaires néfastes (risque d'obésité) et du sexisme. Publicité subliminale. Liens. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.crdp.ac-grenoble.fr/publicite/dossier_definitif/derivesx.htm L'image publicitaire, affiche et annonce presse : Dérives [document électronique] / Bruno Poyard, Auteur . - CRDP de Grenoble, 2007 . - [env. 4p.] ; Web.
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Descripteurs : campagne publicitaire / droit commercial / image publicitaire / publicité / santé publique / sexisme Résumé : Dossier sur le message publicitaire et ses dérives. Régulation du discours publicitaire suite à des excès et nécessité de protéger le consommateur. Le BVP (Bureau de Vérification de la Publicité). Principaux dérapages autour du tabac et de l'alcool, des habitudes alimentaires néfastes (risque d'obésité) et du sexisme. Publicité subliminale. Liens. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.crdp.ac-grenoble.fr/publicite/dossier_definitif/derivesx.htm
Titre : Les indispensables Type de document : document électronique Auteurs : Blandine Poidevin, Auteur Editeur : Blandine Poidevin, 12/2000 Description : [+ 100p.] Format : Web Note générale : Nécessite l'affichage flash et javacript. Langues : Français (fre) Descripteurs : 2000- / droit commercial / droit d'auteur / France / Internet / piratage informatique Résumé : Blog d'un avocat spécialisé en droit et informatique. Contient des informations pratiques : lettre-type de déclaration de sites web, attribution du nom de domaine en France, la compétence du juge français sur le web, commerce électronique et aspects juridiques, contrat-type de commerce électronique, quelle fiscalité sur le web ? La cryptologie, droit des logiciels, le piratage, le droit d'auteur et Internet, la netiquette, le passage à l'an 2000. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.jurisexpert.net/blogs/ Les indispensables [document électronique] / Blandine Poidevin, Auteur . - Blandine Poidevin, 12/2000 . - [+ 100p.] ; Web.
Nécessite l'affichage flash et javacript.
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Descripteurs : 2000- / droit commercial / droit d'auteur / France / Internet / piratage informatique Résumé : Blog d'un avocat spécialisé en droit et informatique. Contient des informations pratiques : lettre-type de déclaration de sites web, attribution du nom de domaine en France, la compétence du juge français sur le web, commerce électronique et aspects juridiques, contrat-type de commerce électronique, quelle fiscalité sur le web ? La cryptologie, droit des logiciels, le piratage, le droit d'auteur et Internet, la netiquette, le passage à l'an 2000. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : lycée/Secondaire En ligne : http://www.jurisexpert.net/blogs/




